DELICES
Présentation de la marque DELICES
Déposée le 30 avril 1982 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES est expirée depuis le 30 avril 2002.
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004194 - Publication au BOPI 1992-04-22
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 19 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165992 - Publication au BOPI 1993-11-19
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07